Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHANAEL
CHALONS BENOIT
CHALONS NICOLAS

Numéro de dépôt :
3324889
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
SHANAEL de CHALONS BENOIT

Présentation de la marque SHANAEL

Déposée le 19 novembre 2004 par CHALONS BENOIT et CHALONS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHANAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont CHALONS BENOIT domicilié(e) C/O MLLE BERNARDO, 28, BLD MAILLOT,92200 NEUILLY/SEINE - 92200 - France et CHALONS NICOLAS domicilié(e) 5 BIS, RUE GARNIER,92200 NEUILLY/SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT CHALONS domicilié(e) 5 BIS, RUE GARNIER,92200 NEUILLY/SEINE - 92200 - France.

La marque SHANAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHANAEL est expirée depuis le 19 novembre 2014.

CHALONS BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : ALL TRACKS


CHALONS BENOIT - C/O MLLE BERNARDO, 28, BLD MAILLOT,92200 NEUILLY/SEINE - 92200 - France

CHALONS NICOLAS - 5 BIS, RUE GARNIER,92200 NEUILLY/SEINE - 92200 - France


BENOIT CHALONS - 5 BIS, RUE GARNIER,92200 NEUILLY/SEINE - 92200 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422748 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Supports d'enregistrement audio et/ou vidéo ; disques phonographiques ; disques compacts ; bandes, cassettes et cartouches audio ; bandes, disques et films magnétiques utilisés comme supports d'enregistrement audio ou vidéo ; disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; films ; films fixes ; logiciels de jeux ; appareils de jeux reliés à un téléviseur ou à un ordinateur ; Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, couvertures de livres, journaux, brochures, magazines périodiques, couvertures de magazines, calendriers, images, revues, photographies ; matériel pour les artistes ; matériel publicitaires ; articles de papeterie ; crayons ; plans ; cartes ; affiches ; stylos ; cartes à jouer ; mouchoirs en papier ; matériaux d'emballage et de conditionnement ; autocollant décalcomanies fournitures pour artistes (autres que peintures et vernis) ; adhésifs ; serviettes ; classeurs ; reproductions graphiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes video. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services de divertissement fournis par un artiste, spectacles musicaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrés ou concerts. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.